Veille réglementaire du 1er au 15 avril 2018

L'Institut Droit et Santé (Université Paris Descartes) propose une veille juridique sur les questions de santé deux fois par mois. Pour les lectrices et lecteurs d'infirmiers.com et de cadredesante.com, ses juristes commenteront les points sélectionnés en fonction de leur intérêt pour les professions paramédicales. N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques.

En partenariat avec l’Institut Droit et Santé.

Au sommaire : dispositifs médicaux, spécialités pharmacetiques, centres spécialisés dans l’obésité, actes de rééducation, personnels de Santé militaires...

Organisation – Fonctionnement – Établissement de santé – ONCSO (Observatoire national des centres spécialisés de l’obésité) – Enquête nationale (www.circulaires.legifrance.gouv.fr)

Note d’information n° DGOS/R4/2018/78 du 19 mars 2018 relative à la mise en œuvre d’une enquête nationale pour l’observatoire national des centres spécialisés de l’obésité (ONCSO) pour renseigner les années 2016 et 2017.

Maladie de Parkinson – Données nationales – Épidémiologie (Bulletin épidémiologique hebdomadaire, avril 2018, n°8-9, p.126) : Dans un dossier intitulé « Épidémiologie de la maladie de Parkinson, données nationales » figurent les articles suivants :

• M. Vidailhet « Surveillance épidémiologique de la maladie de Parkinson en France ».
• F. Moisan et coll. « Fréquence de la maladie de Parkinson en France en 2015 et évolution jusqu’en 2030 ».
• C. Ha et coll. « Mortalité et causes de décès dans la maladie de Parkinson : analyse des certificats de décès en France – 200-2014 ».
• L. Carcaillon-Bentata et coll. « Mortalité d’une cohorte de cas incidents de maladie de Parkinson identifiés dans les bases médico-administratives ».
• S. Kab et coll. « Incidence de la maladie de Parkinson chez les agriculteurs et en population générale en fonction des caractéristiques agricoles des cantons français ».

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