AU COEUR DU METIER

Ordre infirmier et Résilience : injures publiques ou liberté d’expression ?

Publié le 19/03/2012

Nouvelle étape dans l’épreuve de force entre l’Ordre infirmier et ses opposants : l’assignation du syndicat Résilience au Tribunal de grande instance de Paris, mardi 20 mars 2012, soutenu par le Contre Ordre infirmier et Santé Sud Sociaux, qui appelle à la grève des infirmières. Un rassemblement de soutien au syndicat est prévu devant le tribunal.

Pendant sa première conférence de presse en tant que nouveau président de l’Ordre infirmier, Didier Borniche avait prévenu : « Nous répondrons aux insultes. » De fait, quelques jours plus tôt, il déposait une plainte pour « injures publiques » contre le syndicat Résilience et son président, Hugues Dechilly. Il estime qu’au travers de l’Ordre, c’est l’honneur de la profession infirmière qui est bafoué par les « dizaines d’articles et de communiqués à caractère injurieux qui ont été publiés par divers sites et adressés systématiquement aux rédactions de presse, au Gouvernement et aux parlementaires. » L’audience auprès du TGI (tribunal de grande instance) a été fixé le 20 mars, qui se trouve être aussi la date de réunion du Conseil national de l’Ordre.

Ça n’est pas rue Sainte Anne, au siège de l’institution, que Résilience appelle cette fois à manifester, mais au Palais de justice de Paris (de 12h à 15 h). Le syndicat est soutenu par Sud Santé Sociaux, qui non seulement appelle au rassemblement, mais demande aux infirmières de se mettre en grève ce jour-là. Le CODI (Contre Ordre infirmier) et le syndicat Alize, qui regroupe des kinésithérapeutes opposés à leur ordre, s’associent à l’initiative. Les manifestants pourraient être rejoints par certains candidats à l’élection présidentielle, comme Jean-Luc Mélenchon (Front de gauche) et Nathalie Arthaud (Lutte ouvrière).

Pour l’avocat de Résilience, Gilles Devers, l’enjeu n’est pas moins que la liberté d’expression et la défense du rôle des syndicats. Lui-même ne conteste pas tant l’existence de l’Ordre infirmier (il est membre de l’Ordre des avocats) que son manque de concertation avec la profession. Résilience retourne également l’argument « légaliste » de Didier Borniche, pour qui c’est la loi qui oblige les infirmières à adhérer et cotiser, en contestant la légalité des conseils départementaux ordinaux, puisque les élections devant renouveler une partie de leurs membres n’ont pas pu avoir lieu, faute de moyens. Il a d’ailleurs entamé plusieurs procédures en référé contre ces conseils.

Résilience risque jusqu’à 25 000 euros de dommages et intérêts et 5 000 euros de dépens pour frais de justice. Mais le jugement n’aura vraisemblablement pas lieu avant plusieurs semaines, voire plusieurs mois.
Le rassemblement est prévu place du Châtelet, devant le TGI. Or celui-ci est Boulevard du Palais, à côté de la Sainte Chapelle, dans le Palais de Justice…

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