Greffes d'organes et de cellules hématopoïétiques

Avec quatre autres activités spécialisées, les greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques font l'objet d'un Schéma interrégional d'organisation sanitaire (Sios) qui sera publié prochainement.

Dans ce cadre, les deux décrets publiés jeudi expliquent les nouvelles règles nécessaires à l'obtention des autorisations pour la pratique des greffes et actualisent les textes antérieurs datant de 1990, a-t-on appris auprès de la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (Dhos).

"L'autorisation de pratiquer l'activité de greffes d'organes ne peut être délivrée à un établissement de santé (...) que s'il dispose de moyens d'hospitalisation à temps complet et à temps partiel et d'une salle d'opération disponibles à tout moment pour la greffe; d'une activité de réanimation autorisée; d'une activité de chirurgie autorisée et, pour les greffes de coeur et de coeur-poumons, d'une activité de chirurgie cardiaque autorisée et d'une activité de médecine adaptée à la prise en charge des patients relevant de l'activité de greffes d'organes concernée", stipule le décret.

Il est précisé que les greffes simultanées de plusieurs organes sont réalisées sur un même site autorisé avec l'association éventuellement d'autres équipes médicales d'établissements de santé autorisés pour les organes concernés.

Pour pratiquer des greffes de cellules, l'établissement de santé devra disposer "d'une unité d'hospitalisation comportant des chambres équipées d'un système de traitement et de contrôle de l'air, de moyens d'hospitalisation à temps partiel et d'une activité de médecine prenant en charge les patients relevant d'une greffe de cellules hématopoïétiques; d'une activité de réanimation autorisée et d'une activité de traitement du cancer autorisée lorsque l'établissement prend en charge des personnes atteintes de cancer".

L'établissement de santé doit également disposer des moyens d'assurer le prélèvement de moelle ou de cellules hématopoïétiques par cytaphérèse et les préparations de thérapie cellulaire.

Le décret modifie les conditions de l'autorisation: celle-ci ne mentionne plus le nom du praticien responsable de l'unité de greffe. En effet, l'établissement constitue le titulaire de l'autorisation, sans qu'il soit besoin de mentionner le responsable médical de l'activité. Ainsi, le changement de responsable n'implique plus de modifier l'autorisation.

L'établissement de santé autorisé à pratiquer des greffes doit assurer "la prise en charge médicale des patients avant et après l'intervention pour greffe ou injection". Lorsque l'établissement n'assure pas lui-même le suivi des patients, il devra passer une convention avec un ou plusieurs établissements de santé dans le cadre d'une filière de soins organisée.

DETAIL DES CONDITIONS TECHNIQUES

Un autre décret détaille la composition des équipes médicales et paramédicales pour les greffes et précise les spécificités en pédiatrie.

Par exemple, l'effectif du personnel médical et paramédical d'une équipe réalisant des greffes de cellules hématopoïétiques comprend "au moins deux médecins justifiant chacun d'une qualification en hématologie ou en hématologie clinique ou d'un diplôme d'études spécialisées d'oncologie médicale, option hémato-oncologie, et d'au moins deux années de formation dans une unité pratiquant les greffes de cellules hématopoïétiques; du personnel infirmier en nombre suffisant pour assurer des soins permanents et intensifs auprès des patients, dont un infirmier chargé d'assurer la coordination du parcours de soins du patient; un psychologue; un diététicien; un masseur-kinésithérapeute et une assistante sociale".

Pour toutes ces activités de greffe, les établissements de santé devront organiser une permanence médicale ou une astreinte opérationnelle en chirurgie et en anesthésie-réanimation, pour être en mesure de réaliser à tout moment des interventions en fonction de la disponibilité des greffons.

Il est aussi détaillé les équipements exigés pour le suivi des patients, en particulier au niveau des types d'examens nécessaires.

(Décrets du 21 août 2007 relatif aux conditions d'implantation et techniques applicables aux activités de greffes d'organes et aux greffes de cellules hématopoïétiques, textes 57 et 58 )