Elections à l’ordre infirmier, quelques précisions…

En résumé :

[list">[*"> Le nombre de sièges de conseillers est fonction du nombre d’infirmiers inscrits sur le fichier ADELI.

[*"> sont électeurs les IDE inscrits au répertoire ADELI des DDASS au 31 décembre 2007. Les listes électorales sont établies par collège (3 listes). Les électeurs disposent d’un délai de 15 jours c'est-à-dire jusqu’au 23 janvier 2008 inclus pour vérifier leur inscription et faire connaître leur réclamation concernant les inscriptions et les omissions. Les listes électorales sont consultables à compter du 8 janvier 2008 dans les locaux de la DDASS par toute personne pouvant établir sa qualité d’électeur.

[*"> Sont éligibles les IDE enregistrés sur ADELI avant le 24 avril 2005

[*"> Les candidats doivent adresser leur déclaration par lettre recommandée avant le 10 mars 2008.

[*"> L’élection se fait par collège, au suffrage direct, au scrutin uninominal pour une durée de quatre ans, avec renouvellement de la moitié des élus tous les deux ans.

[*"> Les codes et les mots de passe accompagnés d’une note explicative sont expédiés aux électeurs au plus tard le mardi 25 mars 2008.

[*"> Les électeurs pourront accéder au système de vote à partir du 9 avril 2008 et cela jusqu’au 24 avril midi.

[*"> La date de dépouillement et de proclamation des résultats est fixée au 24 avril 2008 à midi (12 heures).[/list">


Guy ISAMBART
Rédacteur en chef infirmiers.com
Guy.isambart@infirmiers.com


Texte complet:

Instruction DHOS /P1/ 2007/425 du 03 décembre 2007 relative aux élections des conseils départementaux de l’ordre des infirmiers