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Des peines allégées pour les infirmières du CH d'Avignon

Publié le 18/06/2008

Ces trois infirmières et une aide-soignante du service de chirurgie thoracique de l'établissement étaient soupçonnées d'avoir harcelé moralement deux de leurs surveillantes, qui se sont succédées entre 2002 et 2006, et de leur avoir administré des tranquillisants pour les pousser à la faute afin de prendre leur place, rappelle-t-on.

Le tribunal correctionnel d'Avignon avait prononcé en juillet 2007 des peines de prison de deux mois à deux ans avec sursis, assorties à des peines de six à 18 mois d'interdiction d'exercer.

La cour d'appel de Nîmes a prononcé vendredi une relaxe partielle à l'encontre des trois infirmières, avec l'abandon des poursuites pour administration de substance nuisible. Il a également levé les interdictions d'exercer leur profession.

L'infirmière qui avait joué un rôle prépondérant dans l'affaire et avait été condamnée à une peine de deux ans de prison avec sursis s'est vue infliger une peine de prison de six mois avec sursis.

Les deux autres infirmières, qui avaient été condamnées à quinze mois et un an de prison avec sursis, ont vu leurs peines réduites en appel à quatre et trois mois de prison avec sursis.

Ces trois prévenues devront aussi verser aux deux surveillantes les sommes de 300 euros de dommages et intérêts pour l'une et de 2.000 euros pour l'autre, ainsi que 800 euros pour chacune au titre des dépens.

Le CH d'Avignon a obtenu un euro de dommages et intérêts et 300 euros au titre des dépens.

L'avocat de l'aide-soignante, Me Guillaume Pons, a précisé lundi à l'APM que sa cliente n'avait pas souhaité faire appel, ayant reconnu les faits qui lui étaient reprochés. Elle avait été condamnée à deux mois de prison avec sursis pour avoir notamment dégradé le véhicule d'une des cadres, rappelle-t-on.


Source : infirmiers.com